BONNET SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
BONNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2016, identifié par le SIREN 824 223 317. Son siège social est situé 21 rue Victor Hugo, 63960 Veyre-Monton. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BONNET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BONNET SEBASTIEN
- SIREN
- 824 223 317
- SIRET (siège)
- 824 223 317 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR89824223317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 223 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 novembre 2016
- Siège social
- 21 RUE VICTOR HUGO, 63960, VEYRE-MONTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de BONNET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63960 VEYRE-MONTONSiègeActif
824 223 317 00010 · ouvert le 07 novembre 2016 · NAF 6820A
Conformité de BONNET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2016
Questions fréquentes sur BONNET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN est 824 223 317. Le SIRET de son siège social est 824 223 317 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89824223317.
Où se situe le siège social de BONNET SEBASTIEN ?
Le siège social de BONNET SEBASTIEN est situé 21 rue Victor Hugo, 63960 Veyre-Monton.
BONNET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET SEBASTIEN.
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