BONNET SEBASTIEN
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Enregistré sous le numéro SIREN 914 512 512, BONNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 573 Rte de Lafargue, 09100 Bonnac. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de BONNET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BONNET SEBASTIEN
- SIREN
- 914 512 512
- SIRET (siège)
- 914 512 512 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24914512512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 512 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 14 juin 2022
- Siège social
- 573 RTE DE LAFARGUE, 09100, BONNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET SEBASTIEN
Terrassement, espaces verts, petit bricolage
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Établissements de BONNET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09100 BONNACSiègeActif
914 512 512 00015 · ouvert le 15 juin 2022 · NAF 4312A
Conformité de BONNET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNET SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-06-15
- création
Date d'effet : 14 juin 2022
Questions fréquentes sur BONNET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BONNET SEBASTIEN est 914 512 512. Le SIRET de son siège social est 914 512 512 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24914512512.
Où se situe le siège social de BONNET SEBASTIEN ?
Le siège social de BONNET SEBASTIEN est situé 573 Rte de Lafargue, 09100 Bonnac.
BONNET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET SEBASTIEN.
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