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BONNET Sébastien

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Siren953 259 934Entrepreneur individuel70500 Gevigney-et-MerceyCréée le 08 juin 2023

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

BONNET Sébastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 259 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE du Grand Patis, 70500 Gevigney-et-Mercey. BONNET Sébastien relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de BONNET Sébastien

Dénomination
BONNET Sébastien
SIREN
953 259 934
SIRET (siège)
953 259 934 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12953259934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 259 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
08 juin 2023
Siège social
8 RUE du Grand Patis, 70500, Gevigney-et-Mercey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNET Sébastien

Achat-Vente d'articles de décoration

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Établissements de BONNET Sébastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70500 Gevigney-et-MerceySiègeActif

    953 259 934 00016 · ouvert le 04 juin 2023 · NAF 4789Z

Conformité de BONNET Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNET Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNET Sébastien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-08 · Début d'activité : 2023-06-04

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2023

Questions fréquentes sur BONNET Sébastien

Quel est le numéro SIREN de BONNET Sébastien ?

Le numéro SIREN de BONNET Sébastien est 953 259 934. Le SIRET de son siège social est 953 259 934 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12953259934.

Où se situe le siège social de BONNET Sébastien ?

Le siège social de BONNET Sébastien est situé 8 RUE du Grand Patis, 70500 Gevigney-et-Mercey.

BONNET Sébastien est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNET Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNET Sébastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET Sébastien.