BONNET Sébastien
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
BONNET Sébastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 259 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE du Grand Patis, 70500 Gevigney-et-Mercey. BONNET Sébastien relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de BONNET Sébastien
INSEE- Dénomination
- BONNET Sébastien
- SIREN
- 953 259 934
- SIRET (siège)
- 953 259 934 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12953259934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 259 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 08 juin 2023
- Siège social
- 8 RUE du Grand Patis, 70500, Gevigney-et-Mercey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNET Sébastien
Achat-Vente d'articles de décoration
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Établissements de BONNET Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70500 Gevigney-et-MerceySiègeActif
953 259 934 00016 · ouvert le 04 juin 2023 · NAF 4789Z
Conformité de BONNET Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNET Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNET Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNET Sébastien
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-08 · Début d'activité : 2023-06-04
- création
Date d'effet : 08 juin 2023
Questions fréquentes sur BONNET Sébastien
Quel est le numéro SIREN de BONNET Sébastien ?
Le numéro SIREN de BONNET Sébastien est 953 259 934. Le SIRET de son siège social est 953 259 934 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12953259934.
Où se situe le siège social de BONNET Sébastien ?
Le siège social de BONNET Sébastien est situé 8 RUE du Grand Patis, 70500 Gevigney-et-Mercey.
BONNET Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNET Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNET Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNET Sébastien.
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