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BONNETAIN ANDRE

Active
Siren822 990 503Entrepreneur individuel71520 MONTMELARDCréée le 10 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 822 990 503, BONNETAIN ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve Anglure, 71520 Montmelard. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BONNETAIN ANDRE

Dénomination
BONNETAIN ANDRE
SIREN
822 990 503
SIRET (siège)
822 990 503 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63822990503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 990 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
10 juin 2016
Siège social
ANGLURE, 71520, MONTMELARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNETAIN ANDRE

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BONNETAIN ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNETAIN ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNETAIN ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71520 MONTMELARDSiègeActif

    822 990 503 00010 · ouvert le 10 juin 2016 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BONNETAIN ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNETAIN ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNETAIN ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNETAIN ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNETAIN ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNETAIN ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNETAIN ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2016

Questions fréquentes sur BONNETAIN ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BONNETAIN ANDRE ?

Le numéro SIREN de BONNETAIN ANDRE est 822 990 503. Le SIRET de son siège social est 822 990 503 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63822990503.

Où se situe le siège social de BONNETAIN ANDRE ?

Le siège social de BONNETAIN ANDRE est situé Anglure, 71520 Montmelard.

BONNETAIN ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNETAIN ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNETAIN ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNETAIN ANDRE.

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