BONNETAIN PASCAL

Active

Siren818 972 416Entrepreneur individuel71130 GUEUGNONCréée le 01 avril 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BONNETAIN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 818 972 416. Son siège social est situé Les Contettes, 71130 Gueugnon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z.

Fiche d'identité de BONNETAIN PASCAL

INSEE

Dénomination: BONNETAIN PASCAL
SIREN: 818 972 416
SIRET (siège): 818 972 416 00015
N° TVA intracommunautaire: FR89818972416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 818 972 416
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0147Z
Date de création: 01 avril 1996
Siège social: LES CONTETTES, 71130, GUEUGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNETAIN PASCAL

Elevage d'autres animaux,Elevage de volailles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BONNETAIN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNETAIN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNETAIN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71130 GUEUGNONSiègeActif
818 972 416 00015 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BONNETAIN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNETAIN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNETAIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNETAIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNETAIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNETAIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNETAIN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur BONNETAIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNETAIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNETAIN PASCAL est 818 972 416. Le SIRET de son siège social est 818 972 416 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89818972416.

Où se situe le siège social de BONNETAIN PASCAL ?

Le siège social de BONNETAIN PASCAL est situé Les Contettes, 71130 Gueugnon.