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BONNETAT MICHEL

Active
Siren978 937 589Entrepreneur individuel46090 Trespoux-Rassiels

3511Z · Production d'électricité

BONNETAT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 937 589. Elle est domiciliée 870 CHE de la Souque, 46090 Trespoux-Rassiels. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BONNETAT MICHEL

Dénomination
BONNETAT MICHEL
SIREN
978 937 589
SIRET (siège)
978 937 589 00015
N° TVA intracommunautaire
FR39978937589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 937 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
870 CHE de la Souque, 46090, Trespoux-Rassiels
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNETAT MICHEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BONNETAT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46090 Trespoux-RassielsSiègeActif

    978 937 589 00015 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 3511Z

Conformité de BONNETAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNETAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNETAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNETAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BONNETAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BONNETAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BONNETAT MICHEL est 978 937 589. Le SIRET de son siège social est 978 937 589 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39978937589.

Où se situe le siège social de BONNETAT MICHEL ?

Le siège social de BONNETAT MICHEL est situé 870 CHE de la Souque, 46090 Trespoux-Rassiels.

BONNETAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNETAT MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNETAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNETAT MICHEL.