BONNETERRE CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONNETERRE CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2012 sous le numéro SIREN 753 318 518. Son siège social est situé 7 rue de l’Oise, 95280 Jouy-le-Moutier. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BONNETERRE CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BONNETERRE CLAUDE
- SIREN
- 753 318 518
- SIRET (siège)
- 753 318 518 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96753318518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 318 518
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 septembre 2012
- Siège social
- 7 RUE DE L’OISE, 95280, JOUY-LE-MOUTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNETERRE CLAUDE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Finances de BONNETERRE CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNETERRE CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BONNETERRE CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95280 JOUY-LE-MOUTIERSiègeActif
753 318 518 00010 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 9003A
Documents juridiques de BONNETERRE CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNETERRE CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNETERRE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNETERRE CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNETERRE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNETERRE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNETERRE CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2012
Questions fréquentes sur BONNETERRE CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BONNETERRE CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BONNETERRE CLAUDE est 753 318 518. Le SIRET de son siège social est 753 318 518 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96753318518.
Où se situe le siège social de BONNETERRE CLAUDE ?
Le siège social de BONNETERRE CLAUDE est situé 7 rue de l’Oise, 95280 Jouy-le-Moutier.
BONNETERRE CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNETERRE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNETERRE CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNETERRE CLAUDE.
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