BONNETIER SYLVAIN

Active

Siren441 607 322Entrepreneur individuel54114 JEANDELAINCOURTCréée le 10 avril 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 607 322, BONNETIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2002. Elle est domiciliée 13 Rte d'Arraye, 54114 Jeandelaincourt. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNETIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BONNETIER SYLVAIN
SIREN: 441 607 322
SIRET (siège): 441 607 322 00027
N° TVA intracommunautaire: FR52441607322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 607 322
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B
Date de création: 10 avril 2002
Siège social: 13 RTE D'ARRAYE, 54114, JEANDELAINCOURT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BONNETIER SYLVAIN

COUVERTURE

Finances de BONNETIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNETIER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNETIER SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

54114 JEANDELAINCOURTSiègeActif
441 607 322 00027 · ouvert le 28 août 2007 · NAF 4391B
54114 JEANDELAINCOURTFermé
441 607 322 00019 · ouvert le 11 avril 2002 · NAF 4391B

Documents juridiques de BONNETIER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNETIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNETIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNETIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNETIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNETIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNETIER SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 avril 2002

Questions fréquentes sur BONNETIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BONNETIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BONNETIER SYLVAIN est 441 607 322. Le SIRET de son siège social est 441 607 322 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52441607322.

Où se situe le siège social de BONNETIER SYLVAIN ?

Le siège social de BONNETIER SYLVAIN est situé 13 Rte d'Arraye, 54114 Jeandelaincourt.