BONNEVALLE JACQUES
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
BONNEVALLE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 356 058. Son siège social est situé Ld Pont de la Pierre, 20117 Eccica-Suarella. BONNEVALLE JACQUES relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de BONNEVALLE JACQUES
INSEE- Dénomination
- BONNEVALLE JACQUES
- SIREN
- 403 356 058
- SIRET (siège)
- 403 356 058 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR73403356058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 356 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 10 janvier 1996
- Siège social
- LD PONT DE LA PIERRE, 20117, ECCICA-SUARELLA
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONNEVALLE JACQUES
Reproduction de plantes
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Établissements de BONNEVALLE JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 20117 ECCICA-SUARELLASiègeActif
403 356 058 00020 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 0119Z
- 20117 ECCICA-SUARELLAFermé
403 356 058 00012 · ouvert le 10 janvier 1996 · NAF 252G
Conformité de BONNEVALLE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEVALLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNEVALLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNEVALLE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 1996
Questions fréquentes sur BONNEVALLE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BONNEVALLE JACQUES ?
Le numéro SIREN de BONNEVALLE JACQUES est 403 356 058. Le SIRET de son siège social est 403 356 058 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73403356058.
Où se situe le siège social de BONNEVALLE JACQUES ?
Le siège social de BONNEVALLE JACQUES est situé Ld Pont de la Pierre, 20117 Eccica-Suarella.
BONNEVALLE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNEVALLE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNEVALLE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEVALLE JACQUES.
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