BONNEVIALE JACQUES
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 428 168 694, BONNEVIALE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé rue du Grenier A Sel, 21400 Chatillon-sur-Seine. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de BONNEVIALE JACQUES
INSEE- Dénomination
- BONNEVIALE JACQUES
- SIREN
- 428 168 694
- SIRET (siège)
- 428 168 694 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84428168694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 168 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- RUE DU GRENIER A SEL, 21400, CHATILLON-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNEVIALE JACQUES
Activités des organisations religieuses
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Établissements de BONNEVIALE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21400 CHATILLON-SUR-SEINESiègeActif
428 168 694 00019 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 9491Z
Conformité de BONNEVIALE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNEVIALE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNEVIALE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNEVIALE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BONNEVIALE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BONNEVIALE JACQUES ?
Le numéro SIREN de BONNEVIALE JACQUES est 428 168 694. Le SIRET de son siège social est 428 168 694 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84428168694.
Où se situe le siège social de BONNEVIALE JACQUES ?
Le siège social de BONNEVIALE JACQUES est situé rue du Grenier A Sel, 21400 Chatillon-sur-Seine.
BONNEVIALE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNEVIALE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNEVIALE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNEVIALE JACQUES.
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