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BONNIERE PASCAL

Active
Siren502 239 353Entrepreneur individuel59221 BAUVINCréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 239 353, BONNIERE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Res George Sand, 59221 Bauvin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BONNIERE PASCAL

Dénomination
BONNIERE PASCAL
SIREN
502 239 353
SIRET (siège)
502 239 353 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96502239353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 239 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
12 RES GEORGE SAND, 59221, BAUVIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNIERE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BONNIERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNIERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNIERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59221 BAUVINSiègeActif

    502 239 353 00019 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de BONNIERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNIERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNIERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNIERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BONNIERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONNIERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONNIERE PASCAL est 502 239 353. Le SIRET de son siège social est 502 239 353 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96502239353.

Où se situe le siège social de BONNIERE PASCAL ?

Le siège social de BONNIERE PASCAL est situé 12 Res George Sand, 59221 Bauvin.

BONNIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNIERE PASCAL.

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