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BONNOT ANDRE

Active
Siren334 262 128Entrepreneur individuel21200 RUFFEY-LES-BEAUNECréée le 01 janvier 1960
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 262 128, BONNOT ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1960. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ruffey-les-Beaune (21200). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BONNOT ANDRE

Dénomination
BONNOT ANDRE
SIREN
334 262 128
SIRET (siège)
334 262 128 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08334262128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 262 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
21200, RUFFEY-LES-BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNOT ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BONNOT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNOT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNOT ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21200 RUFFEY-LES-BEAUNESiègeFermé

    334 262 128 00013 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 011A

Documents juridiques de BONNOT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNOT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNOT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNOT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNOT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNOT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Questions fréquentes sur BONNOT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BONNOT ANDRE ?

Le numéro SIREN de BONNOT ANDRE est 334 262 128. Le SIRET de son siège social est 334 262 128 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08334262128.

Où se situe le siège social de BONNOT ANDRE ?

Le siège social de BONNOT ANDRE est situé 21200 Ruffey-les-Beaune.

BONNOT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNOT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNOT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT ANDRE.

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