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BONNOT BERNARD

Active
Siren410 028 419Entrepreneur individuel58120 DOMMARTINCréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNOT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1984, identifié par le SIREN 410 028 419. Elle est domiciliée Couloir, 58120 Dommartin. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BONNOT BERNARD

Dénomination
BONNOT BERNARD
SIREN
410 028 419
SIRET (siège)
410 028 419 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42410028419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 028 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
COULOIR, 58120, DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNOT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BONNOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNOT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58120 DOMMARTINSiègeFermé

    410 028 419 00019 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de BONNOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur BONNOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BONNOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BONNOT BERNARD est 410 028 419. Le SIRET de son siège social est 410 028 419 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42410028419.

Où se situe le siège social de BONNOT BERNARD ?

Le siège social de BONNOT BERNARD est situé Couloir, 58120 Dommartin.

BONNOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT BERNARD.

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