443 275 110
Active9103Z · Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Fiche d'identité de 443 275 110
INSEE- Dénomination
- 443 275 110
- SIREN
- 443 275 110
- SIRET (siège)
- 443 275 110 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR59443275110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 275 110
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9103Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- Date de création
- 09 septembre 2002
- Siège social
- MOIRANS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 443 275 110
Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
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Dirigeants et représentants de 443 275 110
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 443 275 110
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- MOIRANSSiègeActif
443 275 110 00031 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 9103Z
- LA SURE EN CHARTREUSEFermé
443 275 110 00015 · ouvert le 09 septembre 2002 · NAF 923A
- LA FRETTEFermé
443 275 110 00023 · ouvert le 21 juillet 2003 · NAF 925C
Conformité de 443 275 110
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 443 275 110. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 443 275 110 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 443 275 110
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2002
Marchés publics de 443 275 110
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à 443 275 110 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 146 k€.
Marché de travaux création de la Cité des horlogers
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94,9 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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