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BONNOT MICHEL

Active
Siren902 049 923Entrepreneur individuel71150 FONTAINESCréée le 29 juillet 2021

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

BONNOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2021, identifié par le SIREN 902 049 923. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du 19 Mars 1962, 71150 Fontaines. BONNOT MICHEL relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de BONNOT MICHEL

Dénomination
BONNOT MICHEL
SIREN
902 049 923
SIRET (siège)
902 049 923 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34902049923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 049 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
29 juillet 2021
Siège social
7 RUE DU 19 MARS 1962, 71150, FONTAINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNOT MICHEL

Vente de bijoux fantaisie sur des marchés, dans les salons d'exposition et de création ou par vente par correspondance

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BONNOT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71150 FONTAINESSiègeActif

    902 049 923 00011 · ouvert le 29 juillet 2021 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BONNOT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2021

  • Acte

Conformité de BONNOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNOT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-04 · Début d'activité : 2021-07-29

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2021

Questions fréquentes sur BONNOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BONNOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BONNOT MICHEL est 902 049 923. Le SIRET de son siège social est 902 049 923 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34902049923.

Où se situe le siège social de BONNOT MICHEL ?

Le siège social de BONNOT MICHEL est situé 7 rue du 19 Mars 1962, 71150 Fontaines.

BONNOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT MICHEL.

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