BONNOT MICHEL
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
BONNOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2021, identifié par le SIREN 902 049 923. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du 19 Mars 1962, 71150 Fontaines. BONNOT MICHEL relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de BONNOT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BONNOT MICHEL
- SIREN
- 902 049 923
- SIRET (siège)
- 902 049 923 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34902049923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 049 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 29 juillet 2021
- Siège social
- 7 RUE DU 19 MARS 1962, 71150, FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNOT MICHEL
Vente de bijoux fantaisie sur des marchés, dans les salons d'exposition et de création ou par vente par correspondance
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Établissements de BONNOT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71150 FONTAINESSiègeActif
902 049 923 00011 · ouvert le 29 juillet 2021 · NAF 4789Z
Documents juridiques de BONNOT MICHEL
INPIConformité de BONNOT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNOT MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-04 · Début d'activité : 2021-07-29
- création
Date d'effet : 29 juillet 2021
Questions fréquentes sur BONNOT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BONNOT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BONNOT MICHEL est 902 049 923. Le SIRET de son siège social est 902 049 923 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34902049923.
Où se situe le siège social de BONNOT MICHEL ?
Le siège social de BONNOT MICHEL est situé 7 rue du 19 Mars 1962, 71150 Fontaines.
BONNOT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNOT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT MICHEL.
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