BONNOT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONNOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2016, identifié par le SIREN 822 529 004. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Grande rue 14-14, 78980 Saint-Illiers-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de BONNOT PASCAL
INSEE- Dénomination
- BONNOT PASCAL
- SIREN
- 822 529 004
- SIRET (siège)
- 822 529 004 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47822529004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 529 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 juillet 2016
- Siège social
- 14 GRANDE RUE 14-14, 78980, SAINT-ILLIERS-LA-VILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNOT PASCAL
Elevage d'autres animaux
Finances de BONNOT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNOT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNOT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78980 SAINT-ILLIERS-LA-VILLESiègeActif
822 529 004 00019 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 0149Z
Documents juridiques de BONNOT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNOT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNOT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNOT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2016
Questions fréquentes sur BONNOT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BONNOT PASCAL ?
Le numéro SIREN de BONNOT PASCAL est 822 529 004. Le SIRET de son siège social est 822 529 004 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47822529004.
Où se situe le siège social de BONNOT PASCAL ?
Le siège social de BONNOT PASCAL est situé 14 Grande rue 14-14, 78980 Saint-Illiers-la-Ville.
BONNOT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNOT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT PASCAL.
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