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BONNOT PATRICK

Active
Siren328 346 788Entrepreneur individuel70400 VILLERS-SUR-SAULNOTCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 346 788, BONNOT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Son siège social est situé 4 Grande rue, 70400 Villers-sur-Saulnot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BONNOT PATRICK

Dénomination
BONNOT PATRICK
SIREN
328 346 788
SIRET (siège)
328 346 788 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41328346788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 346 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
4 GRANDE RUE, 70400, VILLERS-SUR-SAULNOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNOT PATRICK

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BONNOT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNOT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNOT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 VILLERS-SUR-SAULNOTSiègeActif

    328 346 788 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BONNOT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNOT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNOT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BONNOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BONNOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BONNOT PATRICK est 328 346 788. Le SIRET de son siège social est 328 346 788 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41328346788.

Où se situe le siège social de BONNOT PATRICK ?

Le siège social de BONNOT PATRICK est situé 4 Grande rue, 70400 Villers-sur-Saulnot.

BONNOT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNOT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNOT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNOT PATRICK.

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