BONOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 643 615, BONOT est une SCI créée le 19 juillet 2011. Elle est domiciliée 87 rue Aramon Domaine de la Clastre, 30640 Beauvoisin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MELINE BONOT, autre.
Fiche d'identité de BONOT
INSEE- Dénomination
- BONOT
- SIREN
- 533 643 615
- SIRET (siège)
- 533 643 615 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR80533643615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 643 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juillet 2011
- Siège social
- 87 RUE ARAMON DOMAINE DE LA CLASTRE, 30640, BEAUVOISIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BONOT
L'acquisition, la revente, la gestion et l'administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.
Finances de BONOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONOT
INSEEÉtablissements de BONOT
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 30640 BEAUVOISINSiègeActif
533 643 615 00024 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B
- 30640 BEAUVOISINActif
533 643 615 00032 · ouvert le 20 octobre 2022 · NAF 6820B
- 30900 NIMESFermé
533 643 615 00016 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de BONOT
INPIComptes annuels de BONOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BONOT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 15 janvier 2025 · N° 14/18112
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 20 décembre 2024 · N° 21/02468
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 21 novembre 2024 · N° 20/01797
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 26 mars 2024 · N° 22/05695
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BONOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONOT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 19 juillet 2011
Questions fréquentes sur BONOT
Quel est le numéro SIREN de BONOT ?
Le numéro SIREN de BONOT est 533 643 615. Le SIRET de son siège social est 533 643 615 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80533643615.
Qui dirige BONOT ?
BONOT est dirigée par MELINE BONOT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BONOT ?
Le siège social de BONOT est situé 87 rue Aramon Domaine de la Clastre, 30640 Beauvoisin.
BONOT est-elle toujours en activité ?
Oui, BONOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONOT.
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