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BONPAIN PASCAL

Active
Siren534 920 616Entrepreneur individuel66390 BAIXASCréée le 27 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONPAIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 920 616. Son siège social est situé 6 rue du Ginesta, 66390 Baixas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de BONPAIN PASCAL

Dénomination
BONPAIN PASCAL
SIREN
534 920 616
SIRET (siège)
534 920 616 00024
N° TVA intracommunautaire
FR68534920616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 920 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
27 septembre 2011
Siège social
6 RUE DU GINESTA, 66390, BAIXAS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BONPAIN PASCAL

scrollinweb.fr06 99 92 85 48

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BONPAIN PASCAL

Programmation informatique

Finances de BONPAIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONPAIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONPAIN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66390 BAIXASSiègeActif

    534 920 616 00024 · ouvert le 04 décembre 2020 · NAF 6201Z

  • 89210 ESNONFermé

    534 920 616 00016 · ouvert le 27 septembre 2011 · NAF 6201Z

Documents juridiques de BONPAIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONPAIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONPAIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONPAIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONPAIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONPAIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONPAIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2011

Questions fréquentes sur BONPAIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONPAIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONPAIN PASCAL est 534 920 616. Le SIRET de son siège social est 534 920 616 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68534920616.

Où se situe le siège social de BONPAIN PASCAL ?

Le siège social de BONPAIN PASCAL est situé 6 rue du Ginesta, 66390 Baixas.

BONPAIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONPAIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONPAIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONPAIN PASCAL.

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