BONS DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 408 760 320, BONS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Barbier Ouest, 47370 Cazideroque. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BONS DANIEL
INSEE- Dénomination
- BONS DANIEL
- SIREN
- 408 760 320
- SIRET (siège)
- 408 760 320 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85408760320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 760 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 septembre 1995
- Siège social
- BARBIER OUEST, 47370, CAZIDEROQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONS DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BONS DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONS DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONS DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47370 CAZIDEROQUESiègeActif
408 760 320 00015 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de BONS DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONS DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1995
Questions fréquentes sur BONS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BONS DANIEL ?
Le numéro SIREN de BONS DANIEL est 408 760 320. Le SIRET de son siège social est 408 760 320 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85408760320.
Où se situe le siège social de BONS DANIEL ?
Le siège social de BONS DANIEL est situé Barbier Ouest, 47370 Cazideroque.
BONS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONS DANIEL.
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