BONS-PLANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 932 068, BONS-PLANS est une SARL créée le 15 septembre 2020. Son siège social est situé 66 rue de Clery, 95830 Fremecourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5911B. SAMUEL BEIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BONS-PLANS
INSEE- Dénomination
- BONS-PLANS
- SIREN
- 888 932 068
- SIRET (siège)
- 888 932 068 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR48888932068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 932 068
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 5911B
- Date de création
- 15 septembre 2020
- Siège social
- 66 RUE DE CLERY, 95830, FREMECOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONS-PLANS
Directement ou indirectement, la conception, la réalisation, la production et la diffusion, sous toutes ses formes, de tout oeuvre ou produit audiovisuel et multimédia notamment au profit des structures "engagées".
Finances de BONS-PLANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONS-PLANS
INSEEÉtablissements de BONS-PLANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95830 FREMECOURTSiègeActif
888 932 068 00016 · ouvert le 08 septembre 2020 · NAF 5911B
Documents juridiques de BONS-PLANS
INPIComptes annuels de BONS-PLANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONS-PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONS-PLANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONS-PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BONS-PLANS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BONS-PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONS-PLANS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2020
Questions fréquentes sur BONS-PLANS
Quel est le numéro SIREN de BONS-PLANS ?
Le numéro SIREN de BONS-PLANS est 888 932 068. Le SIRET de son siège social est 888 932 068 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48888932068.
Qui dirige BONS-PLANS ?
BONS-PLANS est dirigée par SAMUEL BEIS, gérant.
Où se situe le siège social de BONS-PLANS ?
Le siège social de BONS-PLANS est situé 66 rue de Clery, 95830 Fremecourt.
BONS-PLANS est-elle toujours en activité ?
Oui, BONS-PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONS-PLANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONS-PLANS.
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