BONSAI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONSAI est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 1986, identifiée par le SIREN 338 748 346. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Pierre Levee, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 7710.
Fiche d'identité de BONSAI
INSEE- Dénomination
- BONSAI
- SIREN
- 338 748 346
- SIRET (siège)
- 338 748 346 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09338748346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 748 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7710
- Date de création
- 06 août 1986
- Siège social
- 9 RUE DE LA PIERRE LEVEE, 75011, PARIS 11
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BONSAI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONSAI
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONSAI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75011 PARIS 11SiègeFermé
338 748 346 00016 · ouvert le 06 août 1986 · NAF 7710
Documents juridiques de BONSAI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONSAI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONSAI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONSAI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSAI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent BONSAI. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/04594
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 26 septembre 2025 · N° 22/04152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/00357
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00783
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 06 septembre 2024 · N° 22/00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 29 mai 2024 · N° 24/00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 07 juillet 2022 · N° 22/00155
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 novembre 2003 · N° 02-87.801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2001 · N° 00-43.575
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BONSAI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONSAI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 1986
Questions fréquentes sur BONSAI
Quel est le numéro SIREN de BONSAI ?
Le numéro SIREN de BONSAI est 338 748 346. Le SIRET de son siège social est 338 748 346 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09338748346.
Où se situe le siège social de BONSAI ?
Le siège social de BONSAI est situé 9 rue de la Pierre Levee, 75011 Paris 11.
BONSAI est-elle toujours en activité ?
Oui, BONSAI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONSAI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSAI.
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