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BONSANS TRAITEUR

Active
Siren882 046 246SAS21500 MOUTIERS-SAINT-JEANCréée le 06 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 882 046 246, BONSANS TRAITEUR est une SAS créée le 6 mars 2020. Elle est domiciliée 3 Imp du Rondot, 21500 Moutiers-Saint-Jean. Son activité principale relève du code NAF 5621Z. La direction est assurée par JEAN-YVES BONSANS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BONSANS TRAITEUR

Dénomination
BONSANS TRAITEUR
SIREN
882 046 246
SIRET (siège)
882 046 246 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90882046246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 046 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
06 mars 2020
Siège social
3 IMP DU RONDOT, 21500, MOUTIERS-SAINT-JEAN
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BONSANS TRAITEUR

bonsans-traiteur.frp06 76 54 00 07contact@bonsans-traiteur.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BONSANS TRAITEUR

Activité de traiteur événementiel, organisation de mariage, réunions professionnelles ou familiales, location de salles

Finances de BONSANS TRAITEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONSANS TRAITEUR

JB

JEAN-YVES BONSANS

Président de SAS

Depuis la création (06 mars 2020) · 6 ans

Établissements de BONSANS TRAITEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 MOUTIERS-SAINT-JEANSiègeActif

    882 046 246 00014 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BONSANS TRAITEUR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de BONSANS TRAITEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONSANS TRAITEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONSANS TRAITEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSANS TRAITEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BONSANS TRAITEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BONSANS TRAITEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONSANS TRAITEUR

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2020

Questions fréquentes sur BONSANS TRAITEUR

Quel est le numéro SIREN de BONSANS TRAITEUR ?

Le numéro SIREN de BONSANS TRAITEUR est 882 046 246. Le SIRET de son siège social est 882 046 246 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90882046246.

Qui dirige BONSANS TRAITEUR ?

BONSANS TRAITEUR est dirigée par JEAN-YVES BONSANS, président de sas.

Où se situe le siège social de BONSANS TRAITEUR ?

Le siège social de BONSANS TRAITEUR est situé 3 Imp du Rondot, 21500 Moutiers-Saint-Jean.

BONSANS TRAITEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BONSANS TRAITEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONSANS TRAITEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSANS TRAITEUR.

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