BONSANT FABRICE
Active0121Z · Culture de la vigne
BONSANT FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 398 178 491. Elle est domiciliée Cuisles, 51700 Chatillon-sur-Marne. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BONSANT FABRICE
INSEE- Dénomination
- BONSANT FABRICE
- SIREN
- 398 178 491
- SIRET (siège)
- 398 178 491 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79398178491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 178 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- CUISLES, 51700, CHATILLON-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONSANT FABRICE
Culture de la vigne
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Établissements de BONSANT FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51700 CHATILLON-SUR-MARNESiègeActif
398 178 491 00013 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z
Conformité de BONSANT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSANT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONSANT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONSANT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BONSANT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BONSANT FABRICE ?
Le numéro SIREN de BONSANT FABRICE est 398 178 491. Le SIRET de son siège social est 398 178 491 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79398178491.
Où se situe le siège social de BONSANT FABRICE ?
Le siège social de BONSANT FABRICE est situé Cuisles, 51700 Chatillon-sur-Marne.
BONSANT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONSANT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONSANT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSANT FABRICE.
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