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BONSARD ANDRE

Active
Siren421 767 864Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONSARD ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 421 767 864. Elle est domiciliée 27 rue Picot, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BONSARD ANDRE

Dénomination
BONSARD ANDRE
SIREN
421 767 864
SIRET (siège)
421 767 864 00034
N° TVA intracommunautaire
FR05421767864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 767 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
27 RUE PICOT, 83000, TOULON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BONSARD ANDRE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BONSARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONSARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONSARD ANDRE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    421 767 864 00034 · ouvert le 16 août 2012 · NAF 9003A

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    421 767 864 00018 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003B

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    421 767 864 00026 · ouvert le 05 mars 2009 · NAF 9003B

Documents juridiques de BONSARD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONSARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONSARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONSARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONSARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONSARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BONSARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BONSARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de BONSARD ANDRE est 421 767 864. Le SIRET de son siège social est 421 767 864 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05421767864.

Où se situe le siège social de BONSARD ANDRE ?

Le siège social de BONSARD ANDRE est situé 27 rue Picot, 83000 Toulon.

BONSARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONSARD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONSARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSARD ANDRE.

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