BONSIGNE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 381 847 466, BONSIGNE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1991. Elle est domiciliée 2 av des 2 Ponts, 65260 Soulom. L'entreprise déclare le code NAF 926C comme activité principale.
Fiche d'identité de BONSIGNE JEAN
INSEE- Dénomination
- BONSIGNE JEAN
- SIREN
- 381 847 466
- SIRET (siège)
- 381 847 466 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR55381847466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 847 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 926C
- Date de création
- 01 avril 1991
- Siège social
- 2 AV DES 2 PONTS, 65260, SOULOM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONSIGNE JEAN
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Établissements de BONSIGNE JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 65260 SOULOMSiègeFermé
381 847 466 00038 · ouvert le 07 avril 2003 · NAF 926C
- 65110 CAUTERETSFermé
381 847 466 00020 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 926C
Conformité de BONSIGNE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSIGNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONSIGNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONSIGNE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1991
Questions fréquentes sur BONSIGNE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BONSIGNE JEAN ?
Le numéro SIREN de BONSIGNE JEAN est 381 847 466. Le SIRET de son siège social est 381 847 466 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55381847466.
Où se situe le siège social de BONSIGNE JEAN ?
Le siège social de BONSIGNE JEAN est situé 2 av des 2 Ponts, 65260 Soulom.
BONSIGNE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BONSIGNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONSIGNE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSIGNE JEAN.
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