BONSIGNE PATRICK

Active

Siren994 238 848Entrepreneur individuel41200 Pruniers-en-SologneCréée le 23 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 238 848, BONSIGNE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 23 novembre 2025. Elle est domiciliée 3742 RTE de Veilleins, 41200 Pruniers-en-Sologne. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONSIGNE PATRICK

INSEE

Dénomination: BONSIGNE PATRICK
SIREN: 994 238 848
SIRET (siège): 994 238 848 00018
N° TVA intracommunautaire: FR21994238848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 238 848
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 23 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 23 novembre 2025
Siège social: 3742 RTE de Veilleins, 41200, Pruniers-en-Sologne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONSIGNE PATRICK

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BONSIGNE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONSIGNE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONSIGNE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

41200 Pruniers-en-SologneSiègeActif
994 238 848 00018 · ouvert le 25 juin 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BONSIGNE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONSIGNE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONSIGNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONSIGNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSIGNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONSIGNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONSIGNE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

23 novembre 2025création
Date d'effet : 23 novembre 2025

Questions fréquentes sur BONSIGNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BONSIGNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BONSIGNE PATRICK est 994 238 848. Le SIRET de son siège social est 994 238 848 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21994238848.

Où se situe le siège social de BONSIGNE PATRICK ?

Le siège social de BONSIGNE PATRICK est situé 3742 RTE de Veilleins, 41200 Pruniers-en-Sologne.