BONSIGNORE ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 803 993 831, BONSIGNORE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2014. Elle est domiciliée 30 Rte du Rochas, 38114 Vaujany. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.
Fiche d'identité de BONSIGNORE ANDRE
INSEE- Dénomination
- BONSIGNORE ANDRE
- SIREN
- 803 993 831
- SIRET (siège)
- 803 993 831 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69803993831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 993 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 01 septembre 2014
- Siège social
- 30 RTE DU ROCHAS, 38114, VAUJANY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONSIGNORE ANDRE
Autres services personnels n.c.a.
Finances de BONSIGNORE ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONSIGNORE ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONSIGNORE ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38114 VAUJANYSiègeActif
803 993 831 00012 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 9609Z
Documents juridiques de BONSIGNORE ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONSIGNORE ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONSIGNORE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONSIGNORE ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSIGNORE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONSIGNORE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONSIGNORE ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2014
Questions fréquentes sur BONSIGNORE ANDRE
Quel est le numéro SIREN de BONSIGNORE ANDRE ?
Le numéro SIREN de BONSIGNORE ANDRE est 803 993 831. Le SIRET de son siège social est 803 993 831 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69803993831.
Où se situe le siège social de BONSIGNORE ANDRE ?
Le siège social de BONSIGNORE ANDRE est situé 30 Rte du Rochas, 38114 Vaujany.
BONSIGNORE ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONSIGNORE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONSIGNORE ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSIGNORE ANDRE.
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