BONSIGNOUR MICHEL
ActiveBONSIGNOUR MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 310 149 836. Son siège social est situé 3 rue du Docteur Honnorat, 04000 Digne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 851G.
Fiche d'identité de BONSIGNOUR MICHEL
INSEE- Dénomination
- BONSIGNOUR MICHEL
- SIREN
- 310 149 836
- SIRET (siège)
- 310 149 836 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09310149836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 149 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 851G
- Date de création
- -
- Siège social
- 3 RUE DU DOCTEUR HONNORAT, 04000, DIGNE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONSIGNOUR MICHEL
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Établissements de BONSIGNOUR MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 04000 DIGNE-LES-BAINSSiègeFermé
310 149 836 00010 · NAF 851G
Conformité de BONSIGNOUR MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSIGNOUR MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONSIGNOUR MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONSIGNOUR MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BONSIGNOUR MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BONSIGNOUR MICHEL ?
Le numéro SIREN de BONSIGNOUR MICHEL est 310 149 836. Le SIRET de son siège social est 310 149 836 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09310149836.
Où se situe le siège social de BONSIGNOUR MICHEL ?
Le siège social de BONSIGNOUR MICHEL est situé 3 rue du Docteur Honnorat, 04000 Digne-les-Bains.
BONSIGNOUR MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONSIGNOUR MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONSIGNOUR MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSIGNOUR MICHEL.
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