BONSIRVEN MICHEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BONSIRVEN MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 448 637 751. Elle est domiciliée 20 Rte de Luze, 70400 Chagey. BONSIRVEN MICHEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BONSIRVEN MICHEL
INSEE- Dénomination
- BONSIRVEN MICHEL
- SIREN
- 448 637 751
- SIRET (siège)
- 448 637 751 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47448637751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 637 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- 20 RTE DE LUZE, 70400, CHAGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONSIRVEN MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BONSIRVEN MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70400 CHAGEYSiègeActif
448 637 751 00018 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z
Conformité de BONSIRVEN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONSIRVEN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONSIRVEN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONSIRVEN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur BONSIRVEN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BONSIRVEN MICHEL ?
Le numéro SIREN de BONSIRVEN MICHEL est 448 637 751. Le SIRET de son siège social est 448 637 751 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47448637751.
Où se situe le siège social de BONSIRVEN MICHEL ?
Le siège social de BONSIRVEN MICHEL est situé 20 Rte de Luze, 70400 Chagey.
BONSIRVEN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONSIRVEN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONSIRVEN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONSIRVEN MICHEL.
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