CheckersProcédures

BONTE DANIEL

Active
Siren305 480 030Entrepreneur individuel27190 SAINT-ELIERCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 305 480 030. Son siège social est situé 11 rue du Site, 27190 Saint-Elier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BONTE DANIEL

Dénomination
BONTE DANIEL
SIREN
305 480 030
SIRET (siège)
305 480 030 00033
N° TVA intracommunautaire
FR10305480030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 480 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
11 RUE DU SITE, 27190, SAINT-ELIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONTE DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BONTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONTE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27190 SAINT-ELIERSiègeActif

    305 480 030 00033 · ouvert le 30 septembre 2004 · NAF 0111Z

  • 27160 MARBOISFermé

    305 480 030 00017 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 171H

Documents juridiques de BONTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BONTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONTE DANIEL est 305 480 030. Le SIRET de son siège social est 305 480 030 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10305480030.

Où se situe le siège social de BONTE DANIEL ?

Le siège social de BONTE DANIEL est situé 11 rue du Site, 27190 Saint-Elier.

BONTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONTE DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Saint-Elier

Toutes les entreprises à Saint-Elier