BONTEMS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 382 150 324, BONTEMS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 1991. Son siège social est situé 9 rue Abel Fauveau, 95170 Deuil-la-Barre. Son activité principale relève du code NAF 4779Z.
Fiche d'identité de BONTEMS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BONTEMS PASCAL
- SIREN
- 382 150 324
- SIRET (siège)
- 382 150 324 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR30382150324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 150 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4779Z
- Date de création
- 10 juin 1991
- Siège social
- 9 RUE ABEL FAUVEAU, 95170, DEUIL-LA-BARRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONTEMS PASCAL
ACHAT ET VENTE D'ARTICLES ANCIENS ET D'OCCASION
Finances de BONTEMS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONTEMS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONTEMS PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95170 DEUIL-LA-BARRESiègeActif
382 150 324 00020 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4779Z
- 95170 DEUIL-LA-BARREFermé
382 150 324 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524Z
Documents juridiques de BONTEMS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONTEMS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONTEMS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONTEMS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONTEMS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONTEMS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONTEMS PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 10 juin 1991
Questions fréquentes sur BONTEMS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BONTEMS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BONTEMS PASCAL est 382 150 324. Le SIRET de son siège social est 382 150 324 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30382150324.
Où se situe le siège social de BONTEMS PASCAL ?
Le siège social de BONTEMS PASCAL est situé 9 rue Abel Fauveau, 95170 Deuil-la-Barre.
BONTEMS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONTEMS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONTEMS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONTEMS PASCAL.
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