BONTOUX TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONTOUX TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 février 2021 sous le numéro SIREN 894 457 886. Son siège social est situé RTE le Mazet Stade, 38480 Saint-Jean-d'Avelanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de BONTOUX TOM
INSEE- Dénomination
- BONTOUX TOM
- SIREN
- 894 457 886
- SIRET (siège)
- 894 457 886 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR08894457886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 457 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 26 février 2021
- Siège social
- RTE le Mazet Stade, 38480, Saint-Jean-d'Avelanne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONTOUX TOM
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BONTOUX TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONTOUX TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONTOUX TOM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38480 Saint-Jean-d'AvelanneSiègeActif
894 457 886 00022 · ouvert le 26 février 2021 · NAF 9003B
- 73000 CHAMBERYFermé
894 457 886 00014 · ouvert le 26 février 2021 · NAF 9003A
Documents juridiques de BONTOUX TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONTOUX TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONTOUX TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONTOUX TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONTOUX TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONTOUX TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONTOUX TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 2021
Questions fréquentes sur BONTOUX TOM
Quel est le numéro SIREN de BONTOUX TOM ?
Le numéro SIREN de BONTOUX TOM est 894 457 886. Le SIRET de son siège social est 894 457 886 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08894457886.
Où se situe le siège social de BONTOUX TOM ?
Le siège social de BONTOUX TOM est situé RTE le Mazet Stade, 38480 Saint-Jean-d'Avelanne.
BONTOUX TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, BONTOUX TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONTOUX TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONTOUX TOM.
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