BONTUS BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 399 623 842, BONTUS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1994. Elle est domiciliée à Echenay (52230). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BONTUS BERNARD
INSEE- Dénomination
- BONTUS BERNARD
- SIREN
- 399 623 842
- SIRET (siège)
- 399 623 842 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR38399623842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 623 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 1994
- Siège social
- 52230, ECHENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONTUS BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BONTUS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52230 ECHENAYSiègeActif
399 623 842 00016 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 6820B
Conformité de BONTUS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONTUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONTUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONTUS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1994
Questions fréquentes sur BONTUS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BONTUS BERNARD ?
Le numéro SIREN de BONTUS BERNARD est 399 623 842. Le SIRET de son siège social est 399 623 842 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38399623842.
Où se situe le siège social de BONTUS BERNARD ?
Le siège social de BONTUS BERNARD est situé à Echenay (52230).
BONTUS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BONTUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONTUS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONTUS BERNARD.
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