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BONVALET ARNAUD

Active
Siren509 443 156Entrepreneur individuel27170 BEAUMONTELCréée le 01 janvier 2009

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 509 443 156, BONVALET ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée 3 Le Clos Tiger, 27170 Beaumontel. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de BONVALET ARNAUD

Dénomination
BONVALET ARNAUD
SIREN
509 443 156
SIRET (siège)
509 443 156 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02509443156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 443 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
3 LE CLOS TIGER, 27170, BEAUMONTEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONVALET ARNAUD

Autres activités liées au sport,Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de BONVALET ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27170 BEAUMONTELSiègeActif

    509 443 156 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0143Z

  • 27170 BEAUMONTELFermé

    509 443 156 00021 · ouvert le 15 janvier 2009 · NAF 4623Z

Documents juridiques de BONVALET ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2009

  • Acte

Conformité de BONVALET ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALET ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONVALET ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONVALET ARNAUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-26 · Début d'activité : 2009-01-15

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BONVALET ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BONVALET ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BONVALET ARNAUD est 509 443 156. Le SIRET de son siège social est 509 443 156 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02509443156.

Où se situe le siège social de BONVALET ARNAUD ?

Le siège social de BONVALET ARNAUD est situé 3 Le Clos Tiger, 27170 Beaumontel.

BONVALET ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BONVALET ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONVALET ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVALET ARNAUD.

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