BONVALLET BERNARD

Active

Siren400 935 342Entrepreneur individuel40660 MOLIETS-ET-MAACréée le 16 mars 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BONVALLET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 935 342. Son siège social est situé rue Alienor d’Aquitaine Club Royal Aquitaine Lot 6, 40660 Moliets-et-Maa. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BONVALLET BERNARD

INSEE

Dénomination: BONVALLET BERNARD
SIREN: 400 935 342
SIRET (siège): 400 935 342 00016
N° TVA intracommunautaire: FR24400935342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 935 342
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 mars 1995
Siège social: RUE ALIENOR D’AQUITAINE CLUB ROYAL AQUITAINE LOT 6, 40660, MOLIETS-ET-MAA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONVALLET BERNARD

Location de logements

Finances de BONVALLET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONVALLET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONVALLET BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40660 MOLIETS-ET-MAASiègeActif
400 935 342 00016 · ouvert le 16 mars 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONVALLET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONVALLET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONVALLET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONVALLET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALLET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONVALLET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONVALLET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 mars 1995

Questions fréquentes sur BONVALLET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BONVALLET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BONVALLET BERNARD est 400 935 342. Le SIRET de son siège social est 400 935 342 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24400935342.

Où se situe le siège social de BONVALLET BERNARD ?

Le siège social de BONVALLET BERNARD est situé rue Alienor d’Aquitaine Club Royal Aquitaine Lot 6, 40660 Moliets-et-Maa.