BONVALLET PASCALE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 449 529 114, BONVALLET PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2003. Son siège social est situé Chef-Lieu, 73340 Le Noyer. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BONVALLET PASCALE
INSEE- Dénomination
- BONVALLET PASCALE
- SIREN
- 449 529 114
- SIRET (siège)
- 449 529 114 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR40449529114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 529 114
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 30 juin 2003
- Siège social
- CHEF-LIEU, 73340, LE NOYER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONVALLET PASCALE
Vente à domicile
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Établissements de BONVALLET PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73340 LE NOYERSiègeActif
449 529 114 00026 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 4799A
- 28300 SAINT-AUBIN-DES-BOISFermé
449 529 114 00018 · ouvert le 30 juin 2003 · NAF 013Z
Conformité de BONVALLET PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALLET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONVALLET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONVALLET PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2003
Questions fréquentes sur BONVALLET PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BONVALLET PASCALE ?
Le numéro SIREN de BONVALLET PASCALE est 449 529 114. Le SIRET de son siège social est 449 529 114 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40449529114.
Où se situe le siège social de BONVALLET PASCALE ?
Le siège social de BONVALLET PASCALE est situé Chef-Lieu, 73340 Le Noyer.
BONVALLET PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONVALLET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONVALLET PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVALLET PASCALE.
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