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BONVALLOT JACQUES

Active
Siren417 886 736Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 27 juillet 1988

0141Z · Élevage de vaches laitières

Enregistré sous le numéro SIREN 417 886 736, BONVALLOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 1988. Son siège social est situé 102 C rue des Cras, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de BONVALLOT JACQUES

Dénomination
BONVALLOT JACQUES
SIREN
417 886 736
SIRET (siège)
417 886 736 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16417886736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 886 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
27 juillet 1988
Siège social
102 C RUE DES CRAS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONVALLOT JACQUES

Élevage de vaches laitières

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Établissements de BONVALLOT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    417 886 736 00012 · ouvert le 27 juillet 1988 · NAF 0141Z

Conformité de BONVALLOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALLOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONVALLOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONVALLOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1988

Questions fréquentes sur BONVALLOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BONVALLOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BONVALLOT JACQUES est 417 886 736. Le SIRET de son siège social est 417 886 736 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16417886736.

Où se situe le siège social de BONVALLOT JACQUES ?

Le siège social de BONVALLOT JACQUES est situé 102 C rue des Cras, 25000 Besancon.

BONVALLOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BONVALLOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONVALLOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVALLOT JACQUES.