BONVALLOT JACQUES
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 417 886 736, BONVALLOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 1988. Son siège social est situé 102 C rue des Cras, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de BONVALLOT JACQUES
INSEE- Dénomination
- BONVALLOT JACQUES
- SIREN
- 417 886 736
- SIRET (siège)
- 417 886 736 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR16417886736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 886 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 27 juillet 1988
- Siège social
- 102 C RUE DES CRAS, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONVALLOT JACQUES
Élevage de vaches laitières
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Établissements de BONVALLOT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
417 886 736 00012 · ouvert le 27 juillet 1988 · NAF 0141Z
Conformité de BONVALLOT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALLOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONVALLOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONVALLOT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juillet 1988
Questions fréquentes sur BONVALLOT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BONVALLOT JACQUES ?
Le numéro SIREN de BONVALLOT JACQUES est 417 886 736. Le SIRET de son siège social est 417 886 736 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16417886736.
Où se situe le siège social de BONVALLOT JACQUES ?
Le siège social de BONVALLOT JACQUES est situé 102 C rue des Cras, 25000 Besancon.
BONVALLOT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BONVALLOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONVALLOT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVALLOT JACQUES.
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