BONVALOT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONVALOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 1976, identifié par le SIREN 329 247 746. Son siège social est situé rue de Bully, 21420 Pernand-Vergelesses. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BONVALOT DANIEL
INSEE- Dénomination
- BONVALOT DANIEL
- SIREN
- 329 247 746
- SIRET (siège)
- 329 247 746 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10329247746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 247 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 05 mars 1976
- Siège social
- RUE DE BULLY, 21420, PERNAND-VERGELESSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONVALOT DANIEL
Culture de la vigne
Finances de BONVALOT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONVALOT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONVALOT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21420 PERNAND-VERGELESSESSiègeFermé
329 247 746 00012 · ouvert le 05 mars 1976 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BONVALOT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONVALOT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONVALOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONVALOT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONVALOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONVALOT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 1976
Questions fréquentes sur BONVALOT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BONVALOT DANIEL ?
Le numéro SIREN de BONVALOT DANIEL est 329 247 746. Le SIRET de son siège social est 329 247 746 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10329247746.
Où se situe le siège social de BONVALOT DANIEL ?
Le siège social de BONVALOT DANIEL est situé rue de Bully, 21420 Pernand-Vergelesses.
BONVALOT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONVALOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONVALOT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVALOT DANIEL.
Entreprises similaires
Même activité à Pernand-Vergelesses
- DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY21420 Pernand-Vergelesses
- SAS DU DOMAINE RAPET PERE ET FILS21420 Pernand-Vergelesses
- BOUDIER JEAN-BAPTISTE21420 Pernand-Vergelesses
- SCEV DOMAINE PAVELOT21420 Pernand-Vergelesses
- DOMAINE JONATHAN BONVALOT21420 Pernand-Vergelesses
- EARL DOMAINE DENIS PERE ET FILS21420 Pernand-Vergelesses
- ROLLIN PERE ET FILS21420 Pernand-Vergelesses
- EARL PHILIPPE ET ETIENNE DELARCHE21420 Pernand-Vergelesses
- SCEV DOMAINE FRANCOISE JEANNIARD21420 Pernand-Vergelesses
- DOMAINE DUBREUIL - FONTAINE21420 Pernand-Vergelesses
