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BONVALOT DANIEL

Active
Siren329 247 746Entrepreneur individuel21420 PERNAND-VERGELESSESCréée le 05 mars 1976
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONVALOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 1976, identifié par le SIREN 329 247 746. Son siège social est situé rue de Bully, 21420 Pernand-Vergelesses. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BONVALOT DANIEL

Dénomination
BONVALOT DANIEL
SIREN
329 247 746
SIRET (siège)
329 247 746 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10329247746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 247 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
05 mars 1976
Siège social
RUE DE BULLY, 21420, PERNAND-VERGELESSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONVALOT DANIEL

Culture de la vigne

Finances de BONVALOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONVALOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONVALOT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21420 PERNAND-VERGELESSESSiègeFermé

    329 247 746 00012 · ouvert le 05 mars 1976 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BONVALOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONVALOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONVALOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONVALOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONVALOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONVALOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1976

Questions fréquentes sur BONVALOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONVALOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONVALOT DANIEL est 329 247 746. Le SIRET de son siège social est 329 247 746 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10329247746.

Où se situe le siège social de BONVALOT DANIEL ?

Le siège social de BONVALOT DANIEL est situé rue de Bully, 21420 Pernand-Vergelesses.

BONVALOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONVALOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONVALOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVALOT DANIEL.