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BONVALOT DANIEL

Active
Siren501 081 616Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 26 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONVALOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2007, identifié par le SIREN 501 081 616. Son siège social est situé 4 Che des Amandiers, 21200 Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de BONVALOT DANIEL

Dénomination
BONVALOT DANIEL
SIREN
501 081 616
SIRET (siège)
501 081 616 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67501081616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 081 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
26 novembre 2007
Siège social
4 CHE DES AMANDIERS, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONVALOT DANIEL

CARROSSERIE PEINTURE AUTOMOBILE

Finances de BONVALOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONVALOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONVALOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    501 081 616 00010 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 4520A

Documents juridiques de BONVALOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONVALOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONVALOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONVALOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVALOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONVALOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONVALOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2007

Questions fréquentes sur BONVALOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONVALOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONVALOT DANIEL est 501 081 616. Le SIRET de son siège social est 501 081 616 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67501081616.

Où se situe le siège social de BONVALOT DANIEL ?

Le siège social de BONVALOT DANIEL est situé 4 Che des Amandiers, 21200 Beaune.

BONVALOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONVALOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONVALOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVALOT DANIEL.

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