BONVARLET FABRICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BONVARLET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1996, identifié par le SIREN 407 700 749. Elle est domiciliée Le Petit Bout, 03240 Cressanges. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BONVARLET FABRICE
INSEE- Dénomination
- BONVARLET FABRICE
- SIREN
- 407 700 749
- SIRET (siège)
- 407 700 749 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR62407700749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 700 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mai 1996
- Siège social
- LE PETIT BOUT, 03240, CRESSANGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONVARLET FABRICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BONVARLET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03240 CRESSANGESSiègeActif
407 700 749 00010 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 6820B
Conformité de BONVARLET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVARLET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONVARLET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONVARLET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1996
Questions fréquentes sur BONVARLET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BONVARLET FABRICE ?
Le numéro SIREN de BONVARLET FABRICE est 407 700 749. Le SIRET de son siège social est 407 700 749 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62407700749.
Où se situe le siège social de BONVARLET FABRICE ?
Le siège social de BONVARLET FABRICE est situé Le Petit Bout, 03240 Cressanges.
BONVARLET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONVARLET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONVARLET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVARLET FABRICE.
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