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BONVARLET FABRICE

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Siren407 700 749Entrepreneur individuel03240 CRESSANGESCréée le 01 mai 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BONVARLET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1996, identifié par le SIREN 407 700 749. Elle est domiciliée Le Petit Bout, 03240 Cressanges. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BONVARLET FABRICE

Dénomination
BONVARLET FABRICE
SIREN
407 700 749
SIRET (siège)
407 700 749 00010
N° TVA intracommunautaire
FR62407700749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 700 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 mai 1996
Siège social
LE PETIT BOUT, 03240, CRESSANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONVARLET FABRICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BONVARLET FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03240 CRESSANGESSiègeActif

    407 700 749 00010 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 6820B

Conformité de BONVARLET FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONVARLET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONVARLET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONVARLET FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1996

Questions fréquentes sur BONVARLET FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BONVARLET FABRICE ?

Le numéro SIREN de BONVARLET FABRICE est 407 700 749. Le SIRET de son siège social est 407 700 749 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62407700749.

Où se situe le siège social de BONVARLET FABRICE ?

Le siège social de BONVARLET FABRICE est situé Le Petit Bout, 03240 Cressanges.

BONVARLET FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONVARLET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONVARLET FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONVARLET FABRICE.