BONY PASCALE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 404 204 216, BONY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé La Trouberie, 63820 Laqueuille. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BONY PASCALE
INSEE- Dénomination
- BONY PASCALE
- SIREN
- 404 204 216
- SIRET (siège)
- 404 204 216 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43404204216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 204 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LA TROUBERIE, 63820, LAQUEUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONY PASCALE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BONY PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63820 LAQUEUILLESiègeActif
404 204 216 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z
Conformité de BONY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONY PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BONY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BONY PASCALE ?
Le numéro SIREN de BONY PASCALE est 404 204 216. Le SIRET de son siège social est 404 204 216 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43404204216.
Où se situe le siège social de BONY PASCALE ?
Le siège social de BONY PASCALE est situé La Trouberie, 63820 Laqueuille.
BONY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONY PASCALE.
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