BORDENAVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BORDENAVE est une société civile immatriculée le 17 décembre 2020 sous le numéro SIREN 892 043 795. Son siège social est situé 515 Rte de Labescaou, 40180 Saugnac-et-Cambran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. VINCENT DUFAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BORDENAVE
INSEE- Dénomination
- BORDENAVE
- SIREN
- 892 043 795
- SIRET (siège)
- 892 043 795 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR46892043795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 043 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 17 décembre 2020
- Siège social
- 515 RTE DE LABESCAOU, 40180, SAUGNAC-ET-CAMBRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORDENAVE
La gestion et l'exploitation de biens agricoles
Finances de BORDENAVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORDENAVE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 2020) · 5 ans
Établissements de BORDENAVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40180 SAUGNAC-ET-CAMBRANSiègeActif
892 043 795 00012 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BORDENAVE
INPIComptes annuels de BORDENAVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORDENAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORDENAVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORDENAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
109 décisions de justice publiées en open data mentionnent BORDENAVE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 août 2026 · N° 24/03056
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Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00500
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Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00506
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00504
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00499
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Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00493
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Tribunal de commerce
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2026F00453
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00033
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025F00852
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00141
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025F00640
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025F00637
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025F00641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025F00600
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00398
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00445
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025F00593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00443
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025F00628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00017
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00063
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00039
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00332
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00278
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00908
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX/Ch 3 Cb 4
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00696
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Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00324
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Cour d'appel, 2ème chambre A
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00872
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Cour d'appel, 2ème chambre A
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/03161
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/01437
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/02543
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Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 05 mai 2026 · N° 23/01632
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Décision du 05 mai 2026 · N° 24/02346
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Décision du 05 mai 2026 · N° 24/02356
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Décision du 29 avril 2026 · N° 24/09815
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Cour d'appel, 2ème chambre A
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/09816
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Cour d'appel, 2ème chambre A
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cCP CTX cabinet 1
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00194
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00906
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Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00826
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Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/02360
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Cour d'appel, 2ème chambre A
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/07261
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00051
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 avril 2026 · N° 24/00369
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01661
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Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01660
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01557
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Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00407
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Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00715
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00641
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00849
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 17 mars 2026 · N° 24/01219
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Tribunal de commerce
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026F00034
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Tribunal de commerce
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025F00863
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Tribunal de commerce
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025F00861
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Tribunal de commerce
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025F00860
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Tribunal de commerce
Décision du 09 mars 2026 · N° 2025F00344
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Tribunal de commerce
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025F00767
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00552
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Décision du 13 novembre 2015 · N° 14/09253
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 22 mai 2015 · N° 14/02726
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Décision du 12 mai 2015 · N° 14/05997
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 10 avril 2015 · N° 14/04866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 13 mars 2015 · N° 14/02243
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 avril 1998 · N° 96-42.610
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 février 1996 · N° 94-12.549
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 janvier 1995 · N° 92-13.091
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BORDENAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORDENAVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-17 · Début d'activité : 2021-01-01
- création
Date d'effet : 17 décembre 2020
Questions fréquentes sur BORDENAVE
Quel est le numéro SIREN de BORDENAVE ?
Le numéro SIREN de BORDENAVE est 892 043 795. Le SIRET de son siège social est 892 043 795 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46892043795.
Qui dirige BORDENAVE ?
BORDENAVE est dirigée par VINCENT DUFAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BORDENAVE ?
Le siège social de BORDENAVE est situé 515 Rte de Labescaou, 40180 Saugnac-et-Cambran.
BORDENAVE est-elle toujours en activité ?
Oui, BORDENAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORDENAVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORDENAVE.
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Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Saugnac-et-Cambran
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