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BORDET Pascal

Active
Siren993 065 291Entrepreneur individuel69170 Saint-Clément-sur-ValsonneCréée le 15 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORDET Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 065 291. Son siège social est situé 1 IMP des Vignes, 69170 Saint-Clément-sur-Valsonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de BORDET Pascal

Dénomination
BORDET Pascal
SIREN
993 065 291
SIRET (siège)
993 065 291 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62993065291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 065 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
15 novembre 2025
Siège social
1 IMP des Vignes, 69170, Saint-Clément-sur-Valsonne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORDET Pascal

BOULANGERIE ARTISANALE

Finances de BORDET Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORDET Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORDET Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 Saint-Clément-sur-ValsonneSiègeActif

    993 065 291 00011 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1071C

Documents juridiques de BORDET Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BORDET Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORDET Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORDET Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORDET Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORDET Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORDET Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2025

Questions fréquentes sur BORDET Pascal

Quel est le numéro SIREN de BORDET Pascal ?

Le numéro SIREN de BORDET Pascal est 993 065 291. Le SIRET de son siège social est 993 065 291 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62993065291.

Où se situe le siège social de BORDET Pascal ?

Le siège social de BORDET Pascal est situé 1 IMP des Vignes, 69170 Saint-Clément-sur-Valsonne.

BORDET Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BORDET Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORDET Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORDET Pascal.

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