BOREALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 495 k€
- Effectif
- Non publié
BOREALIS est une SCI immatriculée le 13 avril 2005 sous le numéro SIREN 481 869 865. Elle est domiciliée 30 rue Roger Martin du Gard Zac Veyssieres - Valescure, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ARN BRACONNIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de BOREALIS
INSEE- Dénomination
- BOREALIS
- SIREN
- 481 869 865
- SIRET (siège)
- 481 869 865 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80481869865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 869 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 495 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 avril 2005
- Siège social
- 30 RUE ROGER MARTIN DU GARD ZAC VEYSSIERES - VALESCURE, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOREALIS
N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87
Finances de BOREALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOREALIS
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (13 avril 2005) · 21 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (13 avril 2005) · 21 ans
Établissements de BOREALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
481 869 865 00016 · ouvert le 25 mars 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOREALIS
INPIComptes annuels de BOREALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOREALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOREALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOREALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOREALIS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/13532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 24 juin 2025 · N° 2024010889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 16 novembre 2023 · N° 22/00810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 16 novembre 2023 · N° 22/00809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/00658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 05 avril 2023 · N° 19/20561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 27 février 2023 · N° 21/02067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 24 juin 2022 · N° 21/15999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 novembre 2020 · N° 19-17.327
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-16.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOREALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOREALIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 avril 2005
Questions fréquentes sur BOREALIS
Quel est le numéro SIREN de BOREALIS ?
Le numéro SIREN de BOREALIS est 481 869 865. Le SIRET de son siège social est 481 869 865 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80481869865.
Qui dirige BOREALIS ?
BOREALIS est dirigée par ARN BRACONNIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOREALIS ?
Le siège social de BOREALIS est situé 30 rue Roger Martin du Gard Zac Veyssieres - Valescure, 83700 Saint-Raphael.
BOREALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOREALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOREALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOREALIS.
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