BOREALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 529 632 580, BOREALIS est une SARL créée le 1er février 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Terres des Periers, 17430 Tonnay Charente. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0130Z.
Fiche d'identité de BOREALIS
INSEE- Dénomination
- BOREALIS
- SIREN
- 529 632 580
- SIRET (siège)
- 529 632 580 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR19529632580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 632 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 0130Z
- Date de création
- 01 février 2011
- Siège social
- TERRES DES PERIERS, 17430, TONNAY CHARENTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOREALIS
Reproduction de plantes
Finances de BOREALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOREALIS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de février 2011 à juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOREALIS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 17430 TONNAY CHARENTESiègeActif
529 632 580 00013 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 0130Z
- 17430 TONNAY CHARENTEActif
529 632 580 00021 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 4776Z
Documents juridiques de BOREALIS
INPIComptes annuels de BOREALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOREALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOREALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOREALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOREALIS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/13532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 24 juin 2025 · N° 2024010889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 16 novembre 2023 · N° 22/00810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 16 novembre 2023 · N° 22/00809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/00658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 05 avril 2023 · N° 19/20561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 27 février 2023 · N° 21/02067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 24 juin 2022 · N° 21/15999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 novembre 2020 · N° 19-17.327
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-16.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOREALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOREALIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 février 2011
Questions fréquentes sur BOREALIS
Quel est le numéro SIREN de BOREALIS ?
Le numéro SIREN de BOREALIS est 529 632 580. Le SIRET de son siège social est 529 632 580 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19529632580.
Où se situe le siège social de BOREALIS ?
Le siège social de BOREALIS est situé Terres des Periers, 17430 Tonnay Charente.
BOREALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOREALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOREALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOREALIS.
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