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411 962 509

Active
Siren411 962 509Entrepreneur individuel GattièresCréée le 12 février 2024

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 411 962 509

Dénomination
411 962 509
SIREN
411 962 509
SIRET (siège)
411 962 509 00021
N° TVA intracommunautaire
FR63411962509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 962 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
12 février 2024
Siège social
Gattières
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 411 962 509

APICULTURE

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Dirigeants et représentants de 411 962 509

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 962 509

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GattièresSiègeActif

    411 962 509 00021 · ouvert le 09 février 2024 · NAF 0149Z

Conformité de 411 962 509

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 962 509. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 962 509 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 962 509

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2024

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