BORET PATRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BORET PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 1988, identifié par le SIREN 344 591 565. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 07160 Belsentes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BORET PATRICE
INSEE- Dénomination
- BORET PATRICE
- SIREN
- 344 591 565
- SIRET (siège)
- 344 591 565 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR20344591565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 591 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 avril 1988
- Siège social
- LE VILLAGE, 07160, BELSENTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BORET PATRICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de BORET PATRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORET PATRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BORET PATRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 07160 BELSENTESSiègeActif
344 591 565 00041 · ouvert le 28 mars 2014 · NAF 6820B
- 26140 SAINT RAMBERT D'ALBONFermé
344 591 565 00017 · ouvert le 06 avril 1988 · NAF 702C
- 07160 BELSENTESFermé
344 591 565 00033 · ouvert le 15 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de BORET PATRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BORET PATRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORET PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORET PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORET PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORET PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORET PATRICE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 avril 1988
Questions fréquentes sur BORET PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BORET PATRICE ?
Le numéro SIREN de BORET PATRICE est 344 591 565. Le SIRET de son siège social est 344 591 565 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20344591565.
Où se situe le siège social de BORET PATRICE ?
Le siège social de BORET PATRICE est situé Le Village, 07160 Belsentes.
BORET PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BORET PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORET PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORET PATRICE.
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