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BORGEL DANIEL

Active
Siren494 985 443Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 985 443, BORGEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Denon, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de BORGEL DANIEL

Dénomination
BORGEL DANIEL
SIREN
494 985 443
SIRET (siège)
494 985 443 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25494985443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 985 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
16 RUE DENON, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORGEL DANIEL

Autre création artistique

Finances de BORGEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORGEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORGEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    494 985 443 00014 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de BORGEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORGEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORGEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORGEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORGEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORGEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORGEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur BORGEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BORGEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BORGEL DANIEL est 494 985 443. Le SIRET de son siège social est 494 985 443 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25494985443.

Où se situe le siège social de BORGEL DANIEL ?

Le siège social de BORGEL DANIEL est situé 16 rue Denon, 71100 Chalon-sur-Saone.

BORGEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BORGEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORGEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORGEL DANIEL.

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