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BORGNAT DAVID

Active
Siren353 320 633Entrepreneur individuel38270 SAINT-BARTHELEMYCréée le 29 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 353 320 633, BORGNAT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 1990. Son siège social est situé 1270 Rte de Beaurepaire, 38270 Saint-Barthelemy. L'entreprise déclare le code NAF 7500Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BORGNAT DAVID

Dénomination
BORGNAT DAVID
SIREN
353 320 633
SIRET (siège)
353 320 633 00046
N° TVA intracommunautaire
FR37353320633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 320 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
29 janvier 1990
Siège social
1270 RTE DE BEAUREPAIRE, 38270, SAINT-BARTHELEMY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BORGNAT DAVID

Activités vétérinaires

Finances de BORGNAT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORGNAT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORGNAT DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38270 SAINT-BARTHELEMYSiègeActif

    353 320 633 00046 · ouvert le 14 janvier 2010 · NAF 7500Z

  • 12800 NAUCELLEFermé

    353 320 633 00020 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 852Z

  • 38270 BEAUREPAIREFermé

    353 320 633 00038 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 7500Z

Documents juridiques de BORGNAT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORGNAT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORGNAT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORGNAT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORGNAT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORGNAT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORGNAT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1990

Questions fréquentes sur BORGNAT DAVID

Quel est le numéro SIREN de BORGNAT DAVID ?

Le numéro SIREN de BORGNAT DAVID est 353 320 633. Le SIRET de son siège social est 353 320 633 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37353320633.

Où se situe le siège social de BORGNAT DAVID ?

Le siège social de BORGNAT DAVID est situé 1270 Rte de Beaurepaire, 38270 Saint-Barthelemy.

BORGNAT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BORGNAT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORGNAT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORGNAT DAVID.

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